MENTIONS LÉGALES

En vigueur au 13/07/2026

Éditeur du site

Le site treeway.co est édité par Rémi Barlet, entrepreneur individuel, exerçant sous le nom commercial TreeWay.

• SIREN : 992 835 496 · SIRET : 992 835 496 00017
• Immatriculation : RCS Chambéry
• Siège : 1700 Route d'Apremont, 73490 La Ravoire, France
• TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
• Contact : contact@treeway.co

Directeur de la publication : Rémi Barlet.

Hébergement

Le site est hébergé par Netlify, Inc., 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis (www.netlify.com).

Propriété intellectuelle

L'ensemble du site, des applications éditées par TreeWay, de leur code source, de leur architecture et de leurs interfaces demeure la propriété exclusive de TreeWay. Le code source a fait l'objet d'un dépôt à l'INPI (dossier n° 755963834). Toute reproduction, représentation ou extraction non autorisée est interdite.

Données personnelles

Les modalités de traitement des données personnelles sont détaillées dans la politique de confidentialité.